Mentions légales

 

Propriété du site

Le présent site est la propriété de l'Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyieux -La Place- 07310 Saint-Martin-de-Valamas (0475648097). SIRET : 818 736 563 00011  - Code APE : 7990Z

Le webmaster est Samuel PABION de la MJC - MPT Centre Multimédia de La Voulte-sur-Rhône, BP21, 07800 LA VOULTE-SUR-RHONE. Service multimédia : 04 75 62 46 62

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Office de Tourisme du Pays du Cheylard.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'AFNIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'AFNIC est producteur.

Les marques de l'AFNIC ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'AFNIC est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Avant d'accéder aux informations, documents et services mis à disposition sur ce site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la notice d'utilisation qui suit et accepte de se conformer sans réserve aux conditions d'utilisations ci-après présentées.

L'Office de Tourisme du Pays du Cheylard se réserve le droit de faire évoluer et de modifier le site à tout moment et sans préavis.

Le non respect de l'une quelconque des conditions ci-après communiquées mettra automatiquement fin au droit d'utiliser ce site.